Révision du PLU
Comptes-rendus des réunions

Délibérations

2023

Suite à la réunion publique du 25/10/2023 : Communication des documents
- Annexe 1 : Carte des Aléas Ruissellement VLM
- Annexe 2 : Carte des Aléas VLM
- Annexe 3 : Carte des phénomènes VLM
- Annexe 4 : Rapport de Présentation Aléas Cotière

« Porter à connaissance » des aléas multirisques sur la Côtière de l’Ain - décembre 2023 – DDT 01 :

- Retrouvez tous les documents relatifs au porter à connaissance sur : https://www.ain.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-majeurs-naturels-et-technologiques/2.-Connaissance-des-risques-naturels-dans-l-Ain/2.-Mouvements-de-terrain-crues-torrentielles-et-ruissellement/Cotiere-de-l-Ain-Porter-a-connaissance-des-aleas-multirisques-sur-6-communes

- Principes d’application du « porter à connaissance » : https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/24931/172941/file/NotePrincipesR1112UrbaMultiRisquesCotiereAin.pdf

Délibération du 11/10/2023 : Suspension de la procédure de révision du PLU en cours

Délibération du 12/07/2023 : PLU Arrêt du projet de la commune et bilan de la concertation.
- Annexe 1 : Bilan de concertation
- Annexe 2 : Dossier d'arrêt du projet du PLU
  - 0_1 Page de garde
  - 0_2 Composition du dossier
  - 1_1 Etat Initial de l'Environnement
  - 1_2 Diagnostic
  - 1_3 Rapport de justification
  - 1_4 Etude de densification
  - 1_5 Evaluation environnementale
  - 1_6 Résumé non technique
  - 2 PADD
  - 3 OAP
  - 4 Plan de zonage
  - 5 Règlement
  - 6_1 Servitude d'Utilité Publique
  - 6_2 Page de garde
  - 6_2 PPRN Aléas
  - 6_2 PPRN Arrêté Préfectoral
  - 6_2 PPRN Rapport de présentation
  - 6_2 PPRN Règlement
  - 6_2 PPRN Zonage
  - 6_3 Annexes Innondations
  - 7_1 Note Annexes Sanitaires
  - 7_2 Plan du réseau d'eau potable
  - 7_3 Zonage assainissement
  - 8 Taxe d'aménagement
  - 9 Projet Urbain Partenarial
  - 10_1 Régime forestier
  - 10_2 Défrichement
  - 11 Infrastructure bruits
  - 12 Exposition plomb

Délibération du 10/02/2023 : Arrêt de concertation du PLU au 29 mars 2023.

2019

Délibération du 17/07/2019 : Débat sur les orientations générales du PADD (Annexe PADD)

2017

Délibération du 07/04/2017: prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Compte-rendu des réunions publiques

2022

Réunion Publique du 20 juin 2022
1. Diaporama Partie 1
  - première partie
  - deuxième partie
2. Diaporama Partie 2
3. Diaporama Partie 3

2019

2018

Réunion publique n°1 du 4 juillet 2018

Compte-rendu des réunions de travail

2022

2021

2021

R éunion de travail du 04 décembre 2020

2019

2018